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Contrats sur mesure

Qui ne connait pas le proverbe "Les paroles s'envolent, les écrits restent" ? Dans une relation d'affaires, la confiance est de mise, mais on ne sait jamais comment la situation peut tourner avec le temps. Or, il est essentiel de mettre sur papier les éléments que les parties considèrent comme importants, question de travailler la tête tranquille. Évidemment, il existe des modèles sur le marché, mais souvent, les personnes qui les utilisent ne connaissent par réellement la portée ou la signification des clauses se retrouvant avec une immunité souvent absente, des clauses inutiles ou encore un contrat qui leur est plus préjudiciable que protectif !

Avant de commencer à rédiger, il est essentiel de comprendre votre produit ou vos services. Ainsi, vous serez en mesure de déterminer tout ce qui entoure l'application du contrat et évaluer les attentes et les conséquences.

Tout d'abord, il est essentiel d'identifier les parties de façon précise, c'est à dire les personnes qui s'engagent pour les conditions et les conséquences stipulées au contrat. Serait-ce vous personnellement ou plutôt votre entreprise ? Les conséquences sont assez différentes sur votre vie quotidienne en cas de litige.

Nécessairement, un contrat doit avoir un objet: Quels sont les services ou les produits que vous vous engagez à faire et de quelle façon ? Plus souvent qu'autrement, il faut aussi déterminer un échéancier en précisant les dates de livraison et s'il y a des garanties offertes ains que les modalités de paiement ou de résiliations du contrat. Finalement, il est pertinent d'accompagner ces éléments des conséquences du non respect de l'une ou l'autre de ces clauses.

Évidemment et dépendamment des services ou produits que vous prévoyez offrir ou commander, les contrats doivent s'y adapter et idéalement convenus de gré à gré puisqu'ils sont généralement plus favorables que les contrats que l'on appelle d'adhésion, c'est à dire où une partie l'impose sur l'autre sans possibilité de négociation. Rappelez-vous également de ne pas signer sans avoir lu, même si le contrat contient de nombreuses pages ! Cela pourrait vous éviter bien des problèmes.

Mais, un contrat n'est pas un outils pour faire peur mais simplement pour donner une valeur ajoutée au lien de confiance entre les parties. Ainsi, chacun réalise la portée de ses engagements et de leur concrétisation.

Consulter un avocat avant de signer permet d'économiser sur le long terme bien plus que vous ne pouvez l'imaginer.

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